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Marques déposées par CONTE PASCAL
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MECANOAK
Marque expirée - Marque en non vigueur

MECANOAK
CONTE PASCAL

Numéro de dépôt :
3396966
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/12/2015
MECANOAK de CONTE PASCAL

Présentation de la marque MECANOAK

Déposée le 12 décembre 2005 par CONTE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MECANOAK »

Le déposant est CONTE PASCAL domicilié(e) 9 rue Duguesclin,16100 COGNAC - 16100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal CONTE domicilié(e) 9 rue Duguesclin,16100 COGNAC - 16100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECANOAK est expirée depuis le 12 décembre 2015.

CONTE PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : ROLL FERMENTOR


CONTE PASCAL - 9 rue Duguesclin,16100 COGNAC - 16100 - France


Monsieur Pascal CONTE - 9 rue Duguesclin,16100 COGNAC - 16100 - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488307 - Publication au BOPI 2008-12-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Douelles, planches en bois. Structure métallique servant de support aux douelles et planches en bois.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.